Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUTON ATLANTIQUE BISCUITS
SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96633010
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque BUTON ATLANTIQUE BISCUITS

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUTON ATLANTIQUE BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS domicilié(e) Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France.

La marque BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTON ATLANTIQUE BISCUITS est expirée depuis le 3 juillet 2006.

SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : BRINOLINE , BRIORANGE , BRIOCHE BUTON NATURELLEMENT BON , LA MIE DU JOUR , AGRICULTURE RAISONNEE INGREDIENTS DE QUALITE , BRIOSTAR , LA DAME DE RETZ , LUNE DE JOUR , LES DELICES DE RETZ , LA FEE BRIOCHE


SOCIETE BUTON ATLANTIQUE BISCUITS SOCIETE ANONYME - Rue du Pinier, 44320 CHAUVE - France - SIREN 301669693


S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir